Mentions Légales

1. Éditeur du Site

Le présent site internet est édité par la société SAS GROUPE EBRARD, société par actions simplifiée, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 345 286 645, dont le siège social est situé au :
31 Avenue de l’Opéra, 75001 Paris, France.

Directeur de la publication :
M. Jean-Claude EBRARD, en qualité de représentant légal de SAS GROUPE EBRARD.

Contact :

• Téléphone : 01.62.14.10.96
• Email : contact@groupe-ebrard.com

2. Hébergement du Site

Le site est hébergé par la société OVH, dont les coordonnées sont les suivantes :
OVHcloud
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site internet : www.ovh.com

3. Propriété Intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de SAS GROUPE EBRARD ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation, même partielle, des éléments de ce site sans autorisation préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

4. Données Personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la Loi Informatique et Libertés, les données personnelles collectées via ce site sont destinées à SAS GROUPE EBRARD. Ces données sont utilisées exclusivement pour traiter vos demandes ou améliorer nos services.

Droits des utilisateurs :
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement ou d’opposition au traitement de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, contactez-nous à l’adresse suivante :
contact@groupe-ebrard.com.

5. Responsabilité

SAS GROUPE EBRARD met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations présentes sur ce site. Cependant, l’entreprise ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou résultats obtenus suite à l’utilisation des informations disponibles.

Le site peut contenir des liens vers des sites externes. SAS GROUPE EBRARD décline toute responsabilité quant aux contenus de ces sites tiers.

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser ou limiter l’utilisation des cookies.

Pour plus d’informations, veuillez consulter notre [Politique de confidentialité et gestion des cookies] (si applicable).

7. Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux situés dans le ressort de la juridiction de Paris.